1. Éditeur du site
Le site billown.com est édité par la société SIRAT, société de droit tunisien.
Siège social :
10 rue du Brésil, 1002 Tunis Belvédère, Tunisie
Téléphone :
+216 71 780 487
E-mail :
support@billown.com
Site web :
www.sirat.io
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de la société SIRAT.
3. Hébergement
Le site est hébergé sur des serveurs sécurisés. Pour toute question relative à l'hébergement, vous pouvez contacter SIRAT à l'adresse mentionnée ci-dessus.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site billown.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de SIRAT ou de ses partenaires, et est protégé par les lois tunisiennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SIRAT.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du code tunisien de la protection des droits d'auteur et des droits voisins.
5. Liens hypertextes
Le site billown.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site. SIRAT n'assume aucune responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels des liens sont établis.
6. Limitation de responsabilité
SIRAT s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, SIRAT ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, SIRAT décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit tunisien. En cas de litige, les tribunaux tunisiens seront seuls compétents.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : support@billown.com